Acheter un bien immobilier avec de la crypto au Portugal : Un guide complet

Embrasser la révolution des cryptos : Acheter de l'immobilier avec des cryptos au Portugal

Les cryptomonnaies provoquent des remous dans l'économie mondiale et le Portugal n'est pas en reste. Cet article explore l'intérêt grandissant des investisseurs pour l'achat de biens immobiliers au Portugal en utilisant des cryptomonnaies. Cette tendance est principalement due à l'environnement favorable aux cryptos du pays et aux conditions attractives pour les investissements en cryptomonnaies et la fiscalité.

Crypto Portugal : transactions immobilières

On a assisté à une augmentation significative des demandes de renseignements de la part d'étrangers qui sont intrigués par l'idée d'investir dans l'immobilier en utilisant des cryptomonnaies. La tendance a pris un tournant décisif en mai 2022 lorsque le Portugal a enregistré sa première transaction immobilière entièrement basée sur des cryptomonnaies. Cet événement historique a marqué un tournant sur le marché immobilier portugais et a souligné l'importance croissante des cryptomonnaies, des devises numériques décentralisées basées sur la technologie blockchain.

La technologie blockchain, considérée comme l'une des innovations technologiques les plus révolutionnaires depuis internet, sert de grand regsitre mondial pour enregistrer de manière digitale toutes les transactions. Elle garantit que contrairement aux devises traditionnelles comme l'euro ou le dollar, les cryptomonnaies sont cryptées et ne sont gérées par aucune autorité centrale. Aujourd'hui, le marché compte plus de 5000 devises virtuelles distinctes, le Bitcoin et l'Ethereum étant les plus renommés.

Comprendre la réglementation des cryptos au Portugal

Malgré l'absence d'une législation nationale complète traitant explicitement des transactions en cryptomonnaies, le Portugal a réussi à maintenir un environnement favorable aux cryptos. L'utilisation et le trading de cryptomonnaies dans le pays sont réglementés par une combinaison de diverses lois et règlementation. En particulier, l'utilisation de cryptomonnaies n'est pas interdite. Les lois existantes acceptent fondamentalement la légalité des cryptomonnaies, permettant aux investisseurs d'acheter, de détenir et de vendre sans entrave. En fait, le gouvernement a reconnu le potentiel des cryptomonnaies comme moyens de paiement alternatifs, en particulier pour les transactions immobilières, renforçant ainsi leur utilisation dans le cadre juridique du pays.

Naviguer à travers les défis : La loi anti-blanchiment et les transactions en cryptos

Alors que le Portugal est un pays favorable aux cryptos, les transactions en cryptomonnaies, en particulier celles liées à l'achat de biens immobiliers, posent des défis significatifs en ce qui concerne le respect de la loi anti-blanchiment. Pour atténuer cela, l"ON", l'Ordem dos Notários (Ordre des notaires), a émis des directives complètes en avril 2022. Ces instructions équipent les notaires avec les connaissances nécessaires pour faciliter les achats de biens immobiliers impliquant des cryptomonnaies. L'impact de ces directives est déjà apparent, avec plus de 13 actes de propriété réussis exécutés via des transactions en cryptomonnaies depuis leur publication.

Explorer les scénarios : Acheter un bien immobilier avec de la crypto au Portugal

Selon le règlement de l'ON de 2022, il existe plusieurs voies pour acheter un bien immobilier avec de la crypto au Portugal, chacune ayant ses propres considérations et processus. Comprendre ces scénarios peut grandement faciliter le processus de transaction et fournir un aperçu des étapes nécessaires.

Scénario 1 : Conversion de la cryptomonnaie en monnaie fiduciaire avant l'achat

Dans ce premier scénario, vous convertissez vos cryptomonnaies en monnaie fiduciaire (par exemple, des euros) avant la signature de l'acte de propriété. Cette transaction suit les procédures standard de toute transaction immobilière traditionnelle. Les entités responsables doivent remplir leurs devoirs habituels liés à la loi anti-blanchiment, en particulier en vérifiant l'origine des fonds. Gardez à l'esprit que des taxes sur les plus-values peuvent découler de la vente de la crypto, et vous pouvez trouver plus de détails sur ce sujet dans notre article sur la fiscalité des cryptos au Portugal. Comme c'est la norme pour les achats de biens immobiliers, les taxes de transfert et autres frais tels que les frais de notaire, d'avocat et d'agence immobilière seront dus en monnaie fiduciaire.

Scénario 2 : Achat direct de biens immobiliers avec des cryptomonnaies (Wallet à Wallet)

Ce deuxième scénario implique l'achat direct de biens immobiliers en utilisant des cryptomonnaies, fonctionnant de manière similaire à un contrat d'échange standard, également connu sous le nom de contrat de "permuta". Ici, les cryptomonnaies sont directement échangées contre un bien immobilier. Tout comme une transaction immobilière traditionnelle, un bien immobilier peut être échangé contre un autre bien immobilier ou tout autre bien meuble, comme une voiture, un bateau ou une œuvre d'art. La caractéristique distinctive dans ce cas est que l'échange sera fait pour des cryptomonnaies. Veuillez noter que, de manière similaire au premier scénario, les taxes de transfert et autres frais associés devront encore être payés en monnaie fiduciaire.

Scénario 3 : Achat d'un bien immobilier avec des cryptomonnaies, avec conversion en monnaie fiduciaire après l'échange

Enfin, le troisième scénario implique également l'achat d'un bien immobilier avec des cryptomonnaies dans le cadre d'un contrat d'échange typique, également connu sous le nom de contrat de "permuta". Cependant, dans ce cas, le vendeur reçoit de la monnaie fiduciaire après la transaction, convertie à un prix convenu. Ce scénario nécessite l'intervention d'une entité d'échange de cryptos réglementée spécialisée dans les transactions immobilières, garantissant la conformité avec les réglementations AML/CFT. Comme dans les scénarios précédents, les taxes de transfert et autres frais seront dus en monnaie fiduciaire.

Comprendre ces différents scénarios offre une base solide pour prendre des décisions éclairées lors de l'achat d'un bien immobilier avec de la crypto au Portugal. Chaque option offre ses propres avantages, et le bon choix dépendra de vos circonstances spécifiques et de vos préférences. Par exemple, la "permuta" peut être une meilleure option pour éviter de payer une taxe excessive sur les plus-values et doit être évaluée avec notre équipe d'experts.

Acheter un bien immobilier avec de la crypto : Réglementations et mesures de conformité

Dans le cas d'un échange, souvent appelé "permuta", où les propriétés sont directement échangées contre des cryptomonnaies, les notaires doivent respecter des exigences de déclaration strictes. Ces transactions basées sur la crypto doivent être signalées au moins cinq jours avant la signature de l'acte pour se conformer aux exigences de la loi anti-blanchiment. De telles transactions sont classées comme des activités à haut risque, nécessitant des informations supplémentaires et une communication avec les entités compétentes. Les données à déclarer comprennent :

• Identification des parties impliquées.
• Le prix de la transaction.
• Le type de cryptomonnaie utilisé comme paiement.
• Preuve d'acquisition des cryptomonnaies, notamment les registres de l'acquisition de la crypto jusqu'à la date de la transaction.
• Informations sur les portefeuilles (portefeuilles de stockage).
• La date de l'acte. Ces données essentielles seront fournies aux autorités, en particulier au DCIAP (Departamento Central de Investigação e Ação Penal - Département central d'investigation et d'action pénale) et à l'Unidade de Informação Financeira (Unité d'information financière), pour examen et identification de situations potentielles liées au blanchiment d'argent.

Déclaration supplémentaire pour les grandes transactions en cryptomonnaies

De plus, dans les scénarios où les transactions en cryptomonnaies dépassent deux cent mille euros, une seconde communication est exigée après la formalisation de l'acte. Cette exigence signifie que les détails de la transaction doivent être communiqués aux autorités de nouveau, renforçant les mesures de conformité rigoureuses en place pour l'achat de biens immobiliers avec de la crypto au Portugal.

Connectez-vous avec Elyseeum : Votre équipe de référence pour les transactions immobilières en crypto

Pour ceux qui sont intéressés par l'achat ou la vente de biens immobiliers en utilisant des cryptomonnaies au Portugal, Elyseeum est votre meilleure ressource. Avec une équipe d'experts en crypto, d'avocats, de notaires, de comptables et de spécialistes de l'échange de crypto conformes aux normes AML/CFT, nous sommes bien placés pour faciliter ces transactions uniques.

Notre objectif est de simplifier le processus pour nos clients, tout en garantissant la conformité à toutes les exigences légales et réglementaires pertinentes. Naviguer à travers le paysage complexe de l'achat de biens immobiliers avec de la crypto au Portugal peut sembler décourageant, mais avec l'équipe Elyseeum à vos côtés, vous pouvez être assuré de prendre les bonnes décisions. Pour plus d'informations, contactez-nous dès aujourd'hui.